Publication des actes administratifs
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CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 06 novembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 janvier 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 12 mars 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 30 avril 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 11 juin 2025Télécharger
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20241106 CM ConvocationTélécharger
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20241218 CM ConvocationTélécharger
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20250122 CM ConvocationTélécharger
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20250312 CM ConvocationTélécharger
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20250430 CM ConvocationTélécharger
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20250611 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux 2025
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A225 - Marché petits commerçants rue Anatole FranceTélécharger
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A171 - Déménagement 15 place de l'EgliseTélécharger
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A173 - OTDDP travaux de signaletique en gareTélécharger
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A174 - Déviation 10-14 rue de BoussangeTélécharger
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A175 - Placement d un animal dans un dépôt pour DivagationTélécharger
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A176 - ARRETE DE BUVETTE TEMPORAIRE - Nautilia 2025 - JUDOTélécharger
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A177 - Barbecue fin de saison - Vétérans ESH BasketTélécharger
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A178- Déménagement 6 rue de la gareTélécharger
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A179 - Rêve AméricainTélécharger
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A180 - Déviation rue des Alliés - rue du 11 novembre - rue Wison - avenue de France et inverseTélécharger
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A181 - Déménagement 11 rue de la MarneTélécharger
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A183 - Déménagement 11 rue Jeanne d'ArcTélécharger
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A185 - Déménagement 2 rue Anatole FranceTélécharger
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A186 - Arrêté de buvette temporaire - Fête de la musique - JMHTélécharger
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A188 - Livraisons 1 rue du PresbytèreTélécharger
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A189 - Déménagement 32 rue du Général de Gaulle - 9 rue du MarchéTélécharger
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A191 - Travaux renouvellement branchement eaux 31 rue Colonel FabienTélécharger
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A192 - travaux rue DarwinTélécharger
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A193 - Fête des voisins 12 et 13 rue Roi AlbertTélécharger
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A194 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE - Gala de Danse - 28.06.2025Télécharger
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A195 - installation pavoisementTélécharger
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A196 - Travaux 16 rue Anatole FranceTélécharger
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A197 - Déménagement 130 rue de MetzTélécharger
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A198 - Déménagement 3 rue des DinandiersTélécharger
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A199 - IN ARBORIS annuelTélécharger
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A200 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE SUMMER VIBES FESTIVAL - 4 AU 6 JUIL. 2025Télécharger
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A201 - Summer vibes festivalTélécharger
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A202 - OTDDP benne - 45 rue de l'étangTélécharger
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A203 - livraison 1BIS rue Pierre SemardTélécharger
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A205 - Déménagement 57 rue de la GareTélécharger
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A206 - Fête des Sorcières de l'EstTélécharger
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A207 - E.S.H. course à pied adultes La BallastièreTélécharger
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A208 - Food TrucksTélécharger
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A209- Refection de toiture 11 rue de la GareTélécharger
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A210 - OTDDP avec benne - 22 rue de la ConventionTélécharger
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A211 - Déménagement 57 rue de la GareTélécharger
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A212 - Déménagement 32 rue Pasteur - 154 rue de MetzTélécharger
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A213 - livraison 1BIS rue Pierre SemardTélécharger
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A214 - Déménagement 8 rue Jean JaurèsTélécharger
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A215 - Travaux 29 rue PasteurTélécharger
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A216 - Déménagement 34 rue de la GareTélécharger
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A217 Arrêté portant dlégation de fonctionTélécharger
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A218 Arrêté portant dlégation de fonctionTélécharger
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A219 - Déménagement 67 rue de la GareTélécharger
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A220 - Travaux intérieurs 26 rue VoltaireTélécharger
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A221 - Travaux d'électricité 65 rue de la GareTélécharger
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A222 - OTDDP LEITE 9 rue de la MarneTélécharger
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A223 - Fermeture rue Elsa TrioletTélécharger
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A224 - OTDDP avec nacelle - 42 rue Jean JaurèsTélécharger
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A226 - MARCHE DEPLACETélécharger
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A225 - Marché petits commerçants rue Anatole FranceTélécharger
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A227 - vente artifices NAUTILIATélécharger
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A228 - travaux terrassement 15 rue VoltaireTélécharger
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A229 - Permission de voirie 15 rue VoltaireTélécharger
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A231 - OTDDP benne - 2D rue de la RépubliqueTélécharger
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A232 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE VIDE-DRESSING - F COMME FEMMES - 19.10.2025Télécharger
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A233- ARRETE NAUTILIATélécharger
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A234 - OTDDP - 1 rue MozartTélécharger
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A235 - BUVETTE TEMPORAIRE - ASCOMEMO - JOURNEE PATRIMOINETélécharger
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A237 - OTDDP benne - 4 rue VoltaireTélécharger
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A238 - Déménagement 80 rue de MetzTélécharger
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A239 - Déménagement 94 rue de MetzTélécharger
Arrêtés Municipaux 2024
DECISIONS 2025
Décisions 2025
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AR DECISION 01 - 2025 Avenant n.2 - Rénovation des vestiaires de Rugby - LOT 9 - BUCCITélécharger
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AR DECISION 02 - 2025 Avenant n.2 - Rénovation des vestiaires de Rugby - LOT 6 - LC REALISATIONSTélécharger
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AR DECISION 05 - 2025 - Droits annuels d'inscription pour les transports scolairesTélécharger
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AR DECISION 06-2025 - Attribution marché spectacles pyrotechniquesTélécharger
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AR DECISION 07-2025 - Attribution marché sécurisation de sites sportifsTélécharger
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AR DECISION 08-2025 - Avenant n.1 - Sécurisation site sportif lot 2 - COSEC ROBERT GRANTélécharger
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
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02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
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04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
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13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
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14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
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15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
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20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
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21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
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22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
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23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
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24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
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27.2024 Avenant n.1 au lot n.4 des travaux de rénovation des vestiaires club de rugbyTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Autorisation de captation, d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs - CARNAVAL 2025Télécharger
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Autorisation de fonctionnement d'un systeme de videoprotection et abrogeant l'arrete 22.CAB.SSI.PPA video n 59 du 20 avril 2022Télécharger
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Réglementation temporaire achat, vente, transport et utilisation des artifices de divertissement et pyrotechniques, le transport de carburant, la vente et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l'occasion de la fête de la musique dTélécharger
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DCAT BEPE 2025.239 - autorisation - societe Granulats VicatTélécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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