Publication des actes administratifs
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Procès verbaux du conseil municipal
Procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 décembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 08 novembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 septembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 04 juillet 2023Télécharger
Arrêtés Municipaux 2024
Arrêtés Municipaux 2024
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134 - 13 juillet défiléTélécharger
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135 - 13 juillet feu d'artificeTélécharger
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136 - 13 juillet mesures de sécuritéTélécharger
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137 - Livraison 10 rue Raymond PoincaréTélécharger
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138 - Déménagement 17 rue de la GareTélécharger
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139 - Déménagement 17 rue de la GareTélécharger
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140 - 7 rue Maréchal JoffreTélécharger
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141 - Manifestation les Mob's de l'EstTélécharger
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142 - travaux toiture 10 rue Anatole FranceTélécharger
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143 - Buvette temporaire fête nationale 2024 - FCHTélécharger
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144 - Buvette temporaire BibacohaTélécharger
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145 - OTDDP travaux façade 52 rue de la GareTélécharger
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146 - Buvette temporaire Concert automneTélécharger
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147 - Buvette temporaire Bal Folk Groupe sans gainTélécharger
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148 - travaux 86 rue de MetzTélécharger
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149 - Eurovia travaux rue d'AmnévilleTélécharger
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150 - Travaux NEXLOOP - SPIETélécharger
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152 - Rêve AméricainTélécharger
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153 - Eurovia requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
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154 - BUVETTE TEMPORAIRE COCKTAIL DE NUITTélécharger
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155 - ELAG-H élagage au parcTélécharger
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156 - OTDDP 22 rue Irène Joliot CurieTélécharger
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157 - BUVETTE TEMPORAIRE - CONCERT DE NOELTélécharger
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158 - OTDDP travaux façade 52 rue d ela Gare - prolongationTélécharger
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159 - BUVETTE TEMPORAIRE SALON BIEN ETRETélécharger
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160 - BUVETTE TEMPORAIRE CONCERT 15.11.2024Télécharger
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161 - travaux pose AEPTélécharger
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164 - rue du Roi AlbertTélécharger
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165 - Déménagement 53B rue de la GareTélécharger
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166 - OTDDP rue CopernicTélécharger
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167 - OTDDP 1 Allée de l'HôpitalTélécharger
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168 - OTDDP 9 rue du Chateau d eauTélécharger
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169 - 6 rue Jean JaurèsTélécharger
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170 - vente artifices NAUTILIA avec ARTélécharger
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171 - ARRETE NAUTILIATélécharger
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173 - 9 rue du Roi AlbertTélécharger
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174- 24 rue Jean JaurèsTélécharger
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175 - rues Wilson - du Marche - Marechal LyauteyTélécharger
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176 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE CARNAVAL - NAUTILIA 2024Télécharger
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177 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE RENCONTRE N1+N2 BASKETTélécharger
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178 - Pose nacelle Eglise Saint RémyTélécharger
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179 - Travaux livraison 37 rue de la GareTélécharger
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180 - déménagement 53 rue de MetzTélécharger
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181 - travaux benne - 7 Place de l'EgliseTélécharger
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182 - Tour de France fémininTélécharger
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183 - travaux benne - 5 rue Anatole FranceTélécharger
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184 - ouverture enquête publique révision PLUTélécharger
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185 - modification n.3 du PLUTélécharger
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186 - Buvette temporaire Course à pied AdultesTélécharger
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187 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE FOIRE AUX JOUETSTélécharger
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188 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE LOTOTélécharger
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189 - Otddp rue DarwinTélécharger
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191 - Installation pavoisementTélécharger
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196 - tour d e France femininTélécharger
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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Coût location chalet de NoëlTélécharger
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Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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Tarif Colonie musicaleTélécharger
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Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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Attribution marché extincteurTélécharger
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Cession de véhiculeTélécharger
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Travaux vidéoprojectionTélécharger
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Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Réglementation temporaire vente, port, transport et utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques 2024Télécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Réglementation temporaire vente de détail et transport de carburant et autre - juillet 2023Télécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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