Publication des actes administratifs
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Procès verbaux du conseil municipal
Procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 décembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 08 novembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 septembre 2023Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 04 juillet 2023Télécharger
Arrêtés Municipaux 2024
Arrêtés Municipaux 2024
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188 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE LOTOTélécharger
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189 - Otddp rue DarwinTélécharger
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190 - Travaux AEPTélécharger
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191 - Installation pavoisementTélécharger
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196 - tour d e France femininTélécharger
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197 - course a pied adultes la BallastièreTélécharger
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198 - Jeux paralympiques passage flammeTélécharger
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200 - OTDDP 37 rue de la GareTélécharger
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204 - OTDDP 36 rue de la GareTélécharger
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205 - OTDDP 66 rue de la GareTélécharger
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206 - OTDDP 108 rue WilsonTélécharger
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207 - OTDDP 17 rue du PresbytèreTélécharger
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208 - OTDDP 59 rue de la GareTélécharger
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209 - OTDDP 30 rue Emile ZolaTélécharger
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210 - Permis de détention d'un chien 1ère catégorieTélécharger
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211 - THEBA Arrête circulation rue PasteurTélécharger
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212 - OTDDP 36 rue du 11 NovembreTélécharger
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213 - Travaux CMR TELECOM - MOSELLE TELECOM - rue de MetzTélécharger
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214 - livraison ZooTélécharger
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215 - Marché petits commerçants rue Anatole FranceTélécharger
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216 - Travaux 2 rue du Chemin de FerTélécharger
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217 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE NAUTILIA - ATHACTélécharger
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218 - Travaux ERT Technologies - SFR - rue de la Gare rue Anatole FranceTélécharger
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219 - travaux AEP rue Jean JaurèsTélécharger
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220 - OTDDP 30 rue de la GareTélécharger
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221 - OTDDP 16 rue Anatole FranceTélécharger
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222 - travaux façade 2 rue Sainte Jeanne d'ArcTélécharger
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223 - ARRETE NAUTILIA annule et remplace A171Télécharger
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224 - Travaux rue jean jauresTélécharger
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225 - ARRETE BUVETTTE REMPORAIRE CHALET DE NOEL ZEIMETH 1Télécharger
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226 - ARRETE BUVETTTE REMPORAIRE CHALET DE NOEL MOIOLITélécharger
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227 - ARRETE BUVETTTE REMPORAIRE CHALET DE NOEL NOVENATélécharger
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228 - ARRETE BUVETTTE REMPORAIRE CHALET DE NOEL ZEIMETH 2Télécharger
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229 - 1 rue de VerdunTélécharger
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230 - 34 et 36 rue du 11 NovembreTélécharger
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231 - Manisfestation Mob's de l'Est - annule et remplace A141Télécharger
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232 - 6 rue ZamenhofTélécharger
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233 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE COURSE A PIED ENFANTSTélécharger
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234 - Travaux 3 rue MozartTélécharger
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235 - 3 rue Henri HoffmannTélécharger
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236 - 8 rue Fridtjof NansenTélécharger
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237 - 45 rue de la GareTélécharger
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238 - 4 rue des EcolesTélécharger
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239 - 11 rue de la GareTélécharger
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240 - 16 rue Anatole FranceTélécharger
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241 - 135 rue de MetzTélécharger
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242 - 24 rue Emile ZolaTélécharger
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250 - travaux vidéoprotection ENSIOTélécharger
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251 - Travaux 99 rue de MetzTélécharger
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252 - Travaux 31 rue PasteurTélécharger
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253 - Travaux rue Elsa TrioletTélécharger
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254 - Travaux Parking AragonTélécharger
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255 - Travaux 16 rue de BoussangeTélécharger
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256 - Travaux 3 Avenue de FranceTélécharger
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257 - Travaux rue du HasselTélécharger
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258 - Travaux 50 rue du 11 NovembreTélécharger
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259 - Travaux118 rue WilsonTélécharger
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260 - Pose nacelle Eglise Saint RémyTélécharger
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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Coût location chalet de NoëlTélécharger
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Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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Tarif Colonie musicaleTélécharger
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Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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Attribution marché extincteurTélécharger
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Cession de véhiculeTélécharger
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Travaux vidéoprojectionTélécharger
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Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Réglementation temporaire vente, port, transport et utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques 2024Télécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Réglementation temporaire vente de détail et transport de carburant et autre - juillet 2023Télécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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