Publication des actes administratifs
Partager
CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 06 novembre 2024Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 22 janvier 2025Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 12 mars 2025Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 30 avril 2025Télécharger
-
Procès verbal - Conseil Municipal du 11 juin 2025Télécharger
-
20241106 CM ConvocationTélécharger
-
20241218 CM ConvocationTélécharger
-
20250122 CM ConvocationTélécharger
-
20250312 CM ConvocationTélécharger
-
20250430 CM ConvocationTélécharger
-
20250611 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux 2025
-
A123- Plan Communal de SauvegardeTélécharger
-
A124 - travaux BVTP rue de MetzTélécharger
-
A125 - Stand rue de la GareTélécharger
-
A127 - Déménagement 44 rue de la gareTélécharger
-
A128 - Stand rue de boussangeTélécharger
-
A129 - OTDDP 7 rue Maréchal JoffreTélécharger
-
A130 - Arrêté de buvette temporaire - Fête Nationale - FCHTélécharger
-
A131 - Déménagement 44 rue de la gareTélécharger
-
A132 - 13 juillet défiléTélécharger
-
A133 - 13 juillet feu d'artificeTélécharger
-
A136 - Buvette temporaire feu de la St JeanTélécharger
-
A137 - Feux de la Saint JeanTélécharger
-
A138 - OTDDP travaux de signaletique en gareTélécharger
-
A140 - MARCHE DEPLACE FETE FORAINETélécharger
-
A141 - Travaux BVTP - rue du HasselTélécharger
-
A142 - Déménagement 20 rue Paul Vaillant couturierTélécharger
-
A143 - Déménagement 20 rue VoltaireTélécharger
-
A144 - OTDDP 1 rue Pierre SemardTélécharger
-
A145 - BUVETTE TEMPORAIRE TOURNOI GREEN VOLLEYTélécharger
-
A146 - Déménagement 19 RUE GABRIEL PERITélécharger
-
A147 - OTDDP - Débarrassage du grenier 2 rue de la RépubliqueTélécharger
-
A148 - Travaux ERTPTélécharger
-
A149 - livraison 1BIS rue Pierre SemardTélécharger
-
A150 - OTDDP Colonie MusicaleTélécharger
-
A152 - Travaux ATOUT TP 18 rue Irène Joliot CurieTélécharger
-
A153 - OTDDP - 1 rue MozartTélécharger
-
A154 - Déménagement 16 rue Jean JaurèsTélécharger
-
A155 - Déménagement 2 rue du Professeur EinsteinTélécharger
-
A156 - OTDDP - travaux reseau chaleur urbainTélécharger
-
A157 - travaux parking place de l'egliseTélécharger
-
A158 - Déménagement 11 rue Henri HoffmannTélécharger
-
A159 - OTDDP travaux toiture (échafaudage et stationnement)Télécharger
-
A160 - ARRETE DE BUVETTE TEMPORAIRE - Nautilia 2025 - ATHACTélécharger
-
A161 - ARRETE DE BUVETTE TEMPORAIRE - Nautilia 2025 - CARNAVALTélécharger
-
A162 - ARRETE DE BUVETTE TEMPORAIRE - Nautilia 2025 - GYMTélécharger
-
A163 - ARRETE DE BUVETTE TEMPORAIRE - Nautilia 2025 - FCHTélécharger
-
A164 - numérotation maison rue des JardinsTélécharger
-
A165 - Buvette temporaire Spectacle CollègeTélécharger
-
A166 - OTDDP avec benne - 22 rue de la ConventionTélécharger
-
A167 - Fete nationaleTélécharger
-
A168 - 13 juillet mesures de sécuritéTélécharger
-
A169 - Peinture façade - 66 rue de la GareTélécharger
-
A170 - OTDDP - stationnement interditTélécharger
-
A172 - OTDDP avec échafaudage - 20B rue de la GareTélécharger
-
A173 - OTDDP travaux de signaletique en gareTélécharger
-
A174 - Déviation 10-14 rue de BoussangeTélécharger
-
A175 - Placement d un animal dans un dépôt pour DivagationTélécharger
-
A176 - ARRETE DE BUVETTE TEMPORAIRE - Nautilia 2025 - JUDOTélécharger
-
A177 - Barbecue fin de saison - Vétérans ESH BasketTélécharger
-
A178- Déménagement 6 rue de la gareTélécharger
-
A179 - Rêve AméricainTélécharger
-
A180 - Déviation rue des Alliés - rue du 11 novembre - rue Wison - avenue de France et inverseTélécharger
-
A181 - Déménagement 11 rue de la MarneTélécharger
-
A183 - Déménagement 11 rue Jeanne d'ArcTélécharger
-
A185 - Déménagement 2 rue Anatole FranceTélécharger
-
A186 - Arrêté de buvette temporaire - Fête de la musique - JMHTélécharger
-
A188 - Livraisons 1 rue du PresbytèreTélécharger
-
A189 - Déménagement 32 rue du Général de Gaulle - 9 rue du MarchéTélécharger
-
A191 - Travaux renouvellement branchement eaux 31 rue Colonel FabienTélécharger
-
A192 - travaux rue DarwinTélécharger
-
A193 - Fête des voisins 12 et 13 rue Roi AlbertTélécharger
-
A194 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE - Gala de Danse - 28.06.2025Télécharger
-
A195 - installation pavoisementTélécharger
-
A196 - Travaux 16 rue Anatole FranceTélécharger
-
A197 - Déménagement 130 rue de MetzTélécharger
-
A198 - Déménagement 3 rue des DinandiersTélécharger
-
A199 - IN ARBORIS annuelTélécharger
-
A200 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE SUMMER VIBES FESTIVAL - 4 AU 6 JUIL. 2025Télécharger
-
A201 - Summer vibes festivalTélécharger
-
A202 - OTDDP benne - 45 rue de l'étangTélécharger
-
A203 - livraison 1BIS rue Pierre SemardTélécharger
-
A205 - Déménagement 57 rue de la GareTélécharger
-
A206 - Fête des Sorcières de l'EstTélécharger
-
A207 - E.S.H. course à pied adultes La BallastièreTélécharger
-
A208 - Food TrucksTélécharger
-
A210 - OTDDP avec benne - 22 rue de la ConventionTélécharger
-
A211 - Déménagement 57 rue de la GareTélécharger
-
A212 - Déménagement 32 rue Pasteur - 154 rue de MetzTélécharger
-
A213 - livraison 1BIS rue Pierre SemardTélécharger
-
A214 - Déménagement 8 rue Jean JaurèsTélécharger
-
A215 - Travaux 29 rue PasteurTélécharger
-
A216 - Déménagement 34 rue de la GareTélécharger
-
A219 - Déménagement 67 rue de la GareTélécharger
Arrêtés Municipaux 2024
DECISIONS 2025
DECISIONS 2024
Décisions 2024
-
01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
-
02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
-
03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
-
04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
-
05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
-
06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
-
07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
-
08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
-
09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
-
10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
-
11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
-
12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
-
13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
-
14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
-
15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
-
16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
-
17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
-
18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
-
19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
-
20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
-
21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
-
22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
-
23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
-
24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
-
25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
-
26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
-
27.2024 Avenant n.1 au lot n.4 des travaux de rénovation des vestiaires club de rugbyTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
-
Autorisation de captation, d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs - CARNAVAL 2025Télécharger
-
Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
-
Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
-
Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
-
Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
-
Autorisation de fonctionnement d'un systeme de videoprotection et abrogeant l'arrete 22.CAB.SSI.PPA video n 59 du 20 avril 2022Télécharger
-
Réglementation temporaire achat, vente, transport et utilisation des artifices de divertissement et pyrotechniques, le transport de carburant, la vente et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique à l'occasion de la fête de la musique dTélécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
- Aucun document n'est actuellement disponible