Publication des actes administratifs
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CONVOCATION ET PROCès verbaux du conseil municipal
Convocation et procès verbaux du Conseil Municipal
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Procès verbal - Conseil Municipal du 13 février 2024Télécharger -
Procès verbal - Conseil Municipal du 10 avril 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 mai 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 03 juillet 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 06 novembre 2024Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 22 janvier 2025Télécharger
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Procès verbal - Conseil Municipal du 12 mars 2025Télécharger
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20241106 CM ConvocationTélécharger
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20241218 CM ConvocationTélécharger
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20250122 CM ConvocationTélécharger
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20250312 CM ConvocationTélécharger
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20250430 CM ConvocationTélécharger
Arrêtés Municipaux 2025
Arrêtés Municipaux 2025
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A064 - ARRETE BUVETTE SORCIERESTélécharger
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A065 - déménagement - annule et remplace A043Télécharger
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A066 - livraisons 34 rue de la ConventionTélécharger
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A067 - Déménagement 50 rue de la GareTélécharger
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A068 - Marché petits commerçants rue Anatole FranceTélécharger
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A069 - livraison 2A rue de la RépubliqueTélécharger
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A070 - EPITECH RESEAUX TP rue Mozart - annule et remplace A055Télécharger
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A071 - Peinture façade - 66 rue de la GareTélécharger
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A072 - Travaux ERTPTélécharger
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A073 - Déménagement 20 rue Claude Monet - 25 rue de la GareTélécharger
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A074 - marché deplacéTélécharger
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A075 - Travaux élagage ELAG-H au parcTélécharger
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A076- OTDDP 12 rue du 18 juin 1940Télécharger
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A077 - Déménagement 26 rue Voltaire - 10 rue Anatole FranceTélécharger
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A078 - Buvette temporaire Course à pied AdultesTélécharger
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A079- OTDDP 4 rue du Docteur Gaston VivilleTélécharger
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A080 - Déménagement 20 rue Henri BarbusseTélécharger
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A082 - SOBECA 8 rue des ForgeronsTélécharger
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A083 - Récupération de meubles 47 rue FochTélécharger
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A084 - Carnaval circulation PLTélécharger
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A085 - Carnaval defiléTélécharger
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A086 - Prolongation livraisons 34 rue de la ConventionTélécharger
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A087 - Coupe de Moselle ESH BasketTélécharger
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A088 -Prolongation travaux toiture 6 rue de la RepubliqueTélécharger
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A089 - OTDDP Travaux 19 rue de la GareTélécharger
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A090 - Déménagement 2 rue Anatole France - 31 rue de la GareTélécharger
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A090 - Déménagement 2 rue Anatole France - 31 rue de la GareTélécharger
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A091 - Déménagement 28 rue du PresbytereTélécharger
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A092 - Déménagement 25 rue de la GareTélécharger
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A093 - Carnaval mesures de sécuritéTélécharger
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A094 - OTDDP travaux MAAFTélécharger
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A095 - Déménagement 14 rue Henri BarbusseTélécharger
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A097 - ESH Basket parking salle Paul LammTélécharger
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A098 - ARRETE BUVETTE TEMPORAIRE REPAS PAROISSIAL- CONSEIL DE FABRIQUE - 05.04.2025Télécharger
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A099 - OTDDP AGENCE MOBILE AIDETélécharger
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A100 - livraisons matériaux 35 rue de la GareTélécharger
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A101 - travaux terrassement rue George VTélécharger
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A102 - OTDDP rue des JardinsTélécharger
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A103 - Travaux 1 rue Pierre SémardTélécharger
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A104 - Prolongation livraisons 34 rue de la ConventionTélécharger
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A107 - travaux terrassement rue de la ChapelleTélécharger
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A108 - ARRETE BUVETTE CONCERT - SDF - 04.05.2025Télécharger
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A109 - SMTPF 46 - 48 rue des EcolesTélécharger
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A110 - Permission de voirie 46 - 48 rue des EcolesTélécharger
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A111 - triathlon ATHACTélécharger
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A112 - modification arrêté zone bleu ruesTélécharger
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A113 - BUVETTE TEMPORAIRE SALON VIN ET GASTRONOMIETélécharger
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A114 - Déménagement 46 rue Jean JaurèsTélécharger
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A115 - Commémoration anniversaire de la Victoire défilé 8 MaiTélécharger
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A116 - livraison 1 rue Pierre SemardTélécharger
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A117 - travaux arrachage de tuyasTélécharger
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A120 - Blocage parking sortie 22A rue de la fontaineTélécharger
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A121 - Déménagement 42 rue Jean JaurèsTélécharger
Arrêtés Municipaux 2024
DECISIONS 2025
Décisions 2025
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AR DECISION 01 - 2025 Avenant n.2 - Rénovation des vestiaires de Rugby - LOT 9 - BUCCITélécharger
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AR DECISION 02 - 2025 Avenant n.2 - Rénovation des vestiaires de Rugby - LOT 6 - LC REALISATIONSTélécharger
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AR DECISION 03 - 2025 - Attribution marché de travaux d entretien et d amenagement - voiriesTélécharger
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AR DECISION 04 - 2025 - Attribution marché -Vérifications périodiques réglementaires des installations techniques des bâtiments communauxTélécharger
DECISIONS 2024
Décisions 2024
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01.2024 Coût location chalet de NoëlTélécharger
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02.2024 Avenant n ° 1 Lot n° 7 HDVTélécharger
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03.2024 Tarif Colonie musicaleTélécharger
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04.2024 Avenant n°2 Lot n°8 HDVTélécharger
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05.2024 Coût location Chalet Beau RivageTélécharger
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06.2024 Marché entretien espace vert ORNE MOSELLE SERVICETélécharger
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07.2024 Marché fourniture électrique REXELTélécharger
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08.2024 Tarif m² manège fête foraineTélécharger
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09.2024 Attribution marché pyroscénique NautiliaTélécharger
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10.2024 Demande de subvention à la région pour HA clavecinTélécharger
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11.2024 Avenant pour lots 1-5-6 Rénovation rugbyTélécharger
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12.2024 Attribution marché extincteurTélécharger
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13.2024 Cession de véhiculeTélécharger
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14.2024 Travaux vidéoprojectionTélécharger
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15.2024 Avenant 1 lot 6 platrerie réhabilitation HDVTélécharger
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16.2024 Forfait définitif MO vidéoprojectionTélécharger
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17.2024 Attribution de marché rénovation centre techniqueTélécharger
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18.2024 Attribution de marché travaux ZAC Voie romaineTélécharger
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19.2024 Droit d'ester Gens du voyageTélécharger
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20.2024 attribution marché toiture gymnase AR controle de l egaliteTélécharger
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21.2024 subvention Salon du Livre Ampliation.AR Contrôle de l egaliteTélécharger
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22.2024 Tarif Beaujolais Ampliation AR Controle de l egaliteTélécharger
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23.2024 Avenant n 01 au lot n 9 - renovation vestiares rugby Ampliation ARTélécharger
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24.2024 Cession Renault TraficTélécharger
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25-2024 Avenant n.1 au marché de travaux refection de l etancheite de la toiture de la salle de gymnastiqueTélécharger
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26-2024 Avenant n°1au lot n°2 travaux de requalification de la rue d'AmnévilleTélécharger
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27.2024 Avenant n.1 au lot n.4 des travaux de rénovation des vestiaires club de rugbyTélécharger
Arrêtés Municipaux permanents
Arrêtés Préfectoraux
Arrêtés Préfectoraux
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Autorisation de captation, d'enregistrement et de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs - CARNAVAL 2025Télécharger
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Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement des grandes infrastructures de transports terrestres de l'étatTélécharger
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Limitation à l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et et chêneTélécharger
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Autorisation environnemental relative à l'exploitation d'une activité de maintenance de matériel ferroviaire et autre par la société SOGEEFERTélécharger
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Exploitation par la société EGlog d'une installation de tri transit et regroupement de matériaux et autresTélécharger
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Autorisation de fonctionnement d'un systeme de videoprotection et abrogeant l'arrete 22.CAB.SSI.PPA video n 59 du 20 avril 2022Télécharger
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Arrêté 205-DDT-SABE-NPN n°12Télécharger
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Arrêté 2025-DDT-SABE-NPN N°13Télécharger
Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique
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